Historique des procédures

Le Syndicat mixte du SCoT des Vosges Centrales a été créé en 2003. Voici la chronologie à rebours des principales procédures engagées :

NB : le document n'a connu à ce jour aucune procédure de modification.

2019-2021, deuxième révision

• Approbation de la deuxième révision le 6 juillet 2021 par le Comité Syndical
• Arrêt du SCoT révisé le 27 janvier 2020 par le Comité Syndical
  

2014-2019, première révision

• Approbation de la première révision le 29 avril 2019 par le Commité Syndical et engagement de la seconde révision pour prendre en compte les 34 nouvelles communes intégrées en 2017
• Arrêt du SCoT révisé le 4 juin 2018 par le Comité Syndical

2007

• Approbation du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) des Vosges Centrales le 10 décembre
  

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