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Publications FédéSCoT

Objet :

La Fédération Nationale des SCoT, créée en juin 2010, a pour ambition de regrouper l’ensemble des structures porteuses de SCoT avec un objectif double, dans le prolongement de ce que le Club des SCoT avait initié : mettre en réseau, capitaliser les expériences de chacun, et participer activement aux politiques nationales d’aménagement du territoire. Elle est, depuis le 22 avril 2011, présidée par Michel Heinrich, président du Syndicat mixte du SCoT des Vosges Centrales et Président de la Communauté d'agglomération d’Épinal.

Publications de la FédéSCoT :

Planète ScoT :

Infoflach juridique :

Études de la FédéSCOT :

S'engager dans de nouveaux modèles d'aménagement

Cette contribution de la Fédération présente plusieurs leviers à disposition des élus pour rendre sa place au projet politique de territoire en repensant les modèles d’aménagement du territoire remis en cause par les défis des transitions et l’accélération initiée par la loi Climat et Résilience.

SCoT en Action - La mise en œuvre opérationnelle des SCoT

Cette première étude nationale sur la mise en œuvre des SCoT s’intéresse au passage de la stratégie à l’action, présente de nombreuses actions menées par les SCoT, les indicateurs de suivi développés ainsi que les évolutions positives qui ont pu être observées dans les territoires suite à la mise en œuvre des Schémas de cohérence territoriale.

Articuler SCoT et PLU(i) Guide juridique et méthodologique

La FédéSCoT et l'AdCF ont missionné les cabinets d’avocats Olszak-Levy et Benech pour expliciter sous l’angle du droit notamment, les relations entre ces deux documents de planification et d’urbanisme, engagés aujourd’hui dans un vaste mouvement national de modernisation.

La totalité des publication de la FédéSCoT sont téléchargeables sur le site https://www.fedescot.org/